Recherche d'antériorité
Pour accéder aux différents moyens de recherche d'antériorité, cliquez , ci dessous, sur l'icone de votre choix.
Voir également l'exposé de Michel Capron " Comment faire une Recherche d'Antériorité depuis la maison " ICI
INPI : site français
Accès à deux types de recherche :
- recherche simple
- recherche avancée
Dépatisnet : site allemand
Site également très riche : en allemand et en anglais
- recherche pour débutants
- recherche pour experts
A venir
Toutes les procédures détaillées de chaque site :nom, classification, N°, ....savoir lire un RR
Les autres sites comme USPTO et WIPO
La voie du prestataire payant
Les bureaux de l'INPI Paris ( les autres antennes ayant disparues ) !
Voir autres sites et en particuliers l'AICO